Credits
- L'hébergeur de Chambresdhotes.com est la société OVH, sise 140 quai Sartel, 59100 Roubaix. Tél. : 0899 701 761 ; Fax : 03 20 20 09 58.
- Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Chambresdhotes.com et/ou de ses ayants-droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données pouvant figurer sur le site web, protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Chambres d'Hôtes est producteur.
- Tous les éléments (graphiques, textuels...) pouvant figurer sur le site sont la propriété de Chambresdhotes.com ou de ses partenaires (Les photos présentes sur le site proviennent de Freefoto.com).
- Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments, effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Chambresdhotes.com et de ses partenaires est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
- Portions of this website were created using the free web resources available at Elated and are copyright Elated Communications Ltd 1996-2002.
Source : Chambresdhotes.com
Quelques notions de propriété intellectuelle importantes.
Avis aux contrefacteurs !